Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Communauté de Communes Côte d’Émeraude :

Cap Émeraude

1 esplanade des équipages

35730 Pleurtuit

Tél : 02 23 15 13 15

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Pascal Guichard en sa qualité de Président de la Communauté de Communes Côte d’Emeraude.

Hébergement

Le présent site est hébergé chez OVH sur des serveurs infogérés par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Communauté de communes Côte d’Émeraude. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Communauté de communes Côte d’Émeraude dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Communauté de communes Côte d’Émeraude est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Communauté de communes Côte d’Émeraude.

Politique de confidentialité

En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent. Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, cliquez ici.