Le conseil communautaire

Date et lieu du prochain conseil communautaire : jeudi 21 février 2019 à 20h30 (Beaussais-sur-Mer).

Ordre du jour :

1) Nomination du secrétaire de séance

2) Adoption du procès-verbal du 13 décembre 2018

3) Petite enfance - reprise en régie du multi accueil de Pleurtuit

4) Petite enfance - avance subvention association La Courte Echelle

5) Vote du compte administratif 2018 et du compte de gestion Budget Principal

6) Vote du compte administratif 2018 et compte de gestion 2018 du budget annexe du Budget Locations

7) Vote du compte administratif 2018 et compte de gestion 2018 du budget annexe du Parc d'activités de Coutelouche à Ploubalay

8) Vote du compte administratif 2018 et compte de gestion du budget annexe du Parc d'activités de l'Orme à Pleurtuit

9) Vote du compte administratif 2018 et compte de gestion 2018 du budget annexe du SPANC

10) Vote du compte administratif 2018 et compte de gestion 2018 du budget annexe pôle collecte et valorisation des déchets

11) Vote du compte administratif 2018 et compte de gestion du budget annexe du Parc d'activités des Landes

12) Affectation des résultats

13) Vote des taux 2019 afférents au budget principal

14) Vote du taux de TEOM

15) Redevance spéciale OM pour les campings et aire de campings cars

16) Vote du budget principal 2019

17) Vote du budget 2019 du Parc d'activités de Coutelouche à Beaussais-sur-Mer

18) Vote du budget 2019 du Parc d'activités de l'Orme à Pleurtuit

19) Vote du budget 2019 locations

20) Vote du budget 2019 « Collecte et traitement des déchets »

21) Vote du budget 2019 du SPANC

22) Vote du budget 2019 du Parc d'activités des Landes à Tréméreuc

23) Subvention OTI 2019

24) Pass Commerce et Artisanat : Modification des critères

25) Pass Commerce et Artisanat : demande de subvention de l'entreprise Dupont Sellerie, Saint-Lunaire

26) Pass Commerce et Artisanat : demande de subvention du chantier naval du Grand Largue, Saint-Briac-sur-Mer

27) Pass Commerce et Artisanat : demande de subvention du bar-restaurant le Sorbier, Tréméreuc

28) Cap Emeraude - CRACL 2017

29) Déclaration de projet - PA Coutelouche

30) PLH - aide à l'accession dans l'ancien - dossier dérogatoire N° AA-2018-03

31) PLH - aide à l'accession dans le neuf - dossier dérogatoire N° 2019-02

32) Brigade - convention avec le SIA (syndicat intercommunal assainissement)

33) Marché public de travaux - liaison 2 - commune de La Richardais

34) SMPRB - désignation de 3 élus suppléants

35) SPANC - avenant n° 1 convention pour la facturation et le recouvrement des redevances de contrôle de fonctionnement des installations d'ANC

36) SPANC - programme de réhabilitation

37) Projet de territoire PETR

38) Informations