Imprimer
Page d'accueil Région Bretagne
Menu

Réunion du conseil communautaire

Réunion du conseil communautaire
Jeudi 9 novembre 2017 à 20h30 à la mairie de La Richardais
09
11
Le jeudi 09 novembre 2017 à partir de 20h30
Intercommunalité
La Richardais

Conseil communautaire du 9 novembre 2017

Ordre du jour

1) Nomination du secrétaire de séance

2) Adoption du procès-verbal du 21 septembre 2017

3) Délégués CCCE - FEAMP

4) Création de la commission communautaire « petite enfance »

5) Convention MEGALIS - phase 1 programme BTHD

6) Indemnités du comptable

7) Décision modificative de crédits - Budget principal

8) Fonds de concours exceptionnel - commune de Beaussais sur Mer

9) Modification du tableau des effectifs - avancement de grade

10) Modification du tableau des effectifs - création de poste

11) Modification du tableau des effectifs - suppression de postes

12) Application du RIFSEEP aux agents sociaux, aux adjoints techniques et aux agents de maîtrise

13) Création de postes - transfert de personnel petite enfance

14) Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires - cadre d'emplois EJE - pôle petite enfance

15) Régime indemnitaire - pôle petite enfance

16) Régime indemnitaire - délibération n° 2016-151 du 14 décembre 2016

17) Modification de l'organigramme

18) Règlement Hygiène et sécurité - chantier insertion

19) Heures supplémentaires et heures complémentaires - pôle petite enfance

20) Majoration des heures supplémentaires récupérées - pôles déchets et petite enfance

21) PLH / Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADIL 35

22) PLH / Amélioration de l'Habitat - Mise en place d'un dispositif d'accompagnement des porteurs de projet

23) PLH / GIE SOLIVE - Accompagnement social dans le logement : Avenant de prolongation du dispositif départemental

24) PLH / Action N° 4 - Lancement d'un appel à projet : « Promouvoir l'émergence de l'Eco-habitat dans les futures opérations »

25) PLH / Aide à l'accession à la propriété dans le neuf : Dossier dérogatoire N° 2017-17

26) PLH / Aide à l'accession à la propriété dans le neuf : Dossier dérogatoire N° 2017-20

27) Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2017/2020 (dispositif RAM)

28) Convention de partenariat économique entre la Région Bretagne et la Communauté de Communes Côte d'Emeraude

29) Parc d'activités de l'Hermitage : vente de terrains à Office Santé

30) Dispositif Pass Commerce et Artisanat

31) Extension du parc d'activités de Coutelouche - Acquisitions foncières

32) Energie : Constitution du fond énergétique communautaire

33) Energie : Programme n° PRO-INNO-08/ Modalités de perception des recettes issues des certificats d'économie d'énergie

34) Energie : Programme n° PRO-INNO-08 / Définition de la procédure de versement des recettes issues de la valorisation des certificats d'économie d'énergie aux bénéficiaires

35) Environnement : avenants aux marchés de travaux en milieux aquatiques sur le bassin versant du Frémur et de la Baie de Beaussais - année 2017

36) Schéma cyclable - Demande de financement au titre volet régional du contrat de partenariat - Phase 2 (2017-2020)

37) Mobilité - Position communautaire sur le volet déplacement des PLU du territoire

38) Bocage - Demande de subvention Travaux 2017-2018

39) Bocage - Demande de subvention Animation 2018

40) Informations



Haut de page
Création site Internet collectivités